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Marques déposées par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif
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Conservatoire du littoral
Marque expirée - Marque en non vigueur

Conservatoire du littoral
Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3532494
Date de dépôt :
25/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017
Conservatoire du littoral de Conservatoire de l\'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif

Présentation de la marque Conservatoire du littoral

Déposée le 25 septembre 2007 par la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conservatoire du littoral »

Le déposant est la société Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif domicilié(e) Corderie Royale, BP 10137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 005 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres domicilié(e) Corderie Royale, BP 10137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25 28 30 31 32 33 34 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conservatoire du littoral est expirée depuis le 25 septembre 2017.

Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Abbaye de Beauport , ABBAYE DE BEAUPORT , Domaine de l'Oustalet , Les Cinq Océans , Domaine des Bertheliers , LES BERTHELIERS , Littoraliste , LES INFERETS , Domaine des Inférêts


Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres Etablissement public administratif - Corderie Royale, BP 10137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France - SIREN 180005019


Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres - Corderie Royale, BP 10137,17306 ROCHEFORT Cedex - 17306 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ;

Parapluies, parasols et cannes ; porte -monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; cravates ;

Jeux de cartes ou de tables ;

Sel, moutarde ; biscuiterie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.